convention collective papeterie arrêt maladie
Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989. Signaler. L'article 3.2.3 de l'accord de prévoyance de la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique est donc modifié en conséquence. Javascript est desactivé dans votre navigateur. Convention collective du commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique IDCC : 1539. Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970. Annexe I à la convention collective nationale du 15 décembre 1988 Le financement de ce dispositif fait l'objet de mutualisation intégré aux cotisations des salariés actifs (part patronale et part salariale). Texte de base : Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. – à la reprise d'une nouvelle activité rémunérée de l'ancien salarié, que celle-ci donne droit ou non à des garanties de prévoyance, dès lors qu'elle met fin au droit à indemnisation du régime d'assurance chômage ; Cette durée est appréciée en mois, le cas échéant arrondie au mois supérieur, sans pouvoir excéder 12 mois. Calcul de la durée du préavis : se référer au Code du travail et à la convention collective. S'agissant des indemnités journalières versées en cas d'incapacité temporaire, elles seront limitées au montant des allocations nettes du régime d'assurance chômage que l'ancien salarié aurait perçues au titre de la même période. Ensuite, la convention collective redevient plus favorable et c'est l'indemnité de 80 % qui doit être versée. J'ai été en arrêt maladie 15 jours, du 16 au 31 octobre. ). La Convention Collective applicable aux salariés des Bureaux d’Etudes Techniques, des Cabinets d’Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989. L'ancien salarié bénéficie de ce maintien des garanties pendant une durée égale à la période d'indemnisation du chômage dans la limite de la durée du dernier contrat de travail ou, le cas échéant, des derniers contrats de travail lorsqu'ils sont consécutifs chez le même employeur. L'ancienneté prise en compte pour la détermination du droit à indemnisation s'apprécie au premier jour de l'absence. 48H Tout savoir sur l'arrêt … Cet arrêt permet de - Le contrat de travail (Articles 3.1 à 3.18), Notions de présence continue et d'ancienneté (Article 3.3), Délai-congé en cas de rupture du contrat de travail (Article 3.6), Indemnités de licenciement *personnel non cadre* (Article 3.7), Mise à la retraite - Indemnisation (Article 3.8), Congés pour événements familiaux (Article 3.10), Contrats à durée déterminée (Article 3.17), IV. En tout état de cause, le maintien des garanties cesse : Convention collective nationale 1988-12-15 en vigueur le 30 décembre 1989 *étendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989 avec exclusions*. Le maintien des garanties est applicable à compter de la date de cessation du contrat de travail et pendant une durée égale à la période d'indemnisation du chômage, dans la limite de la durée du dernier contrat de travail ou, le cas échéant, des derniers contrats de travail lorsqu'ils sont consécutifs chez le même employeur. Le Code du travail est plus favorable que la convention collective, c'est donc lui qui s'applique. La garantie incapacité de travail du salarié non affilié à l'AGIRC est intégralement à la charge du salarié. La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi est venue modifier le dispositif de maintien de couverture dit de portabilité au profit des anciens salariés. – en cas de cessation de paiement des allocations du régime d'assurance chômage pour tout autre motif (notamment en cas de retraite, de radiation des listes du Pôle emploi, de décès). 75 % de la rémunération du 41e au 70e jour d'arrêt. Arrêt maladie et non assimilation à du travail effectif. Etendu par arrêté du 18 sept. 2020 JORF 24 sept. 2020. (Articles 1.1 à 6.4), I. ». Aussi, dans le cadre la demande d'extension et conformément aux dispositions de l'article L. 2261-23-1 du code du travail, les parties signataires indiquent expressément que l'objet du présent avenant ne justifie pas de mesure spécifique pour les entreprises de moins de 50 salariés. En outre, l'ancien salarié doit l'informer de la cessation du versement des allocations du régime d'assurance chômage lorsque celle-ci intervient au cours de la période de portabilité des droits. Je souhaite savoir si les conditions de maintien de salaire, évoqué dans la convention 66, en cas darrêt de moins de 3 … Pour bénéficier de cette priorité, le salarié est tenu de faire connaître par écrit à l'employeur la date de sa guérison et son intention d'être réembauché. Les évolutions des garanties du régime sont opposables aux anciens salariés. L'article 3.3 de l'accord de prévoyance de la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique est donc modifié en conséquence : « Le salaire de référence servant au calcul des prestations d'incapacité de travail et d'invalidité, correspond à la moyenne des salaires bruts perçus au cours des 12 mois civils précédant l'arrêt de travail. En cas d’arrêt pour maladie, les ambulanciers ont droit à un complément de salaire prévue par la convention Collective. Les salariés qui sont en arrêt maladie peuvent également percevoir des indemnités journalières. (1). Le bénéfice du maintien des garanties est subordonné à la condition que les droits à remboursements complémentaires aient été ouverts chez le dernier employeur. Email Mot de passe Mot de passe oublié. Arrêts maladie et convention collective papeterie L'article L. 1226-1 du code du travail prévoit qu'un salarié avec un an d'ancienneté peut bénéficier d'indemnités de maintien de salaire qui viennent compléter les versements de la sécurité sociale (IJSS). Les absences au travail justifiées par l'incapacité résultant de la maladie ou d'un accident constaté par certificat médical (1) ne constituent pas une rupture du contrat de travail mais une simple suspension de celui-ci. - Classification et salaires (Articles 6.1 à 6.4). (Article 4.5), V. - Dispositions particulières au personnel d'encadrement (Articles 5.1 à 5.15), Période d'essai, engagement (Article 5.3), Mutation ou changement d'affectation (Article 5.4), Indemnité de licenciement (personnel d'encadrement) (Article 5.14), VI. Il fait partie intégrante de la convention collective ; il pourra donc faire l'objet d'une révision conformément aux dispositions de la convention collective à la demande de l'une ou de l'autre des parties signataires. ), Avenant n° 11 du 5 juin 2000 relatif à la création de C.Q.P. L'ancien salarié bénéficie des garanties en vigueur dans l'entreprise. L911-8, dispositions de l'article L. 2261-23-1 du code du travail, dispositions de l'article L. 2261-15 du code du travail, Rente d'invalidité 2e ou 3e catégorie, rente accident du travail ou maladie professionnelle d'un taux au moins égal à 66 %, Rente d'incapacité permanente accident du travail ou maladie professionnelle d'un taux compris entre 33 % et 66 %, Rente d'incapacité permanente accident du travail ou maladie professionnelle d'un taux inférieur à 33 %. En cas de maladie ou d’accident du travail, ils ont donc droit aux indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS). Les partenaires sociaux peuvent renforcer par accord collectif la protection contre le licenciement d’un salarié malade. La branche est très majoritairement composée d'entreprises dont l'effectif est inférieur à 50 salariés et le thème de négociation du présent avenant ne peut donner lieu à des stipulations différentes selon l'effectif de l'entreprise. Dernière mise à jour 23/12/2020. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989. Actualité; Droit social; Inaptitude/ATMP; utile; L’absence pour maladie non-professionnelle n’est pas assimilé à du travail effectif sauf convention collective stipulant le contraire et dans le cadre de conditions particulières. Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Les garanties maintenues au bénéfice de l'ancien salarié sont celles en vigueur dans l'entreprise. Il pourra également être dénoncé par l'une des parties signataires moyennant le respect d'un préavis de 3 mois. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989 Cette dernière peut permettre au salarié en arrêt maladie de bénéficier au global d’une indemnisation à hauteur de 90 % de sa rémunération brute pendant les 30 premiers jours (puis deux tiers pendant 30 jours). La convention collective contient les règles particulières du droit du travail applicable à un secteur donné (contrat de travail, hygiène, congés, salaires, classification, licenciement, etc. Ces temps d'indemnisation sont augmentés de dix jours par période entière de cinq ans d'ancienneté en sus de celle requise à l'alinéa précédent sans que chacun d'eux puisse dépasser quatre-vingt-dix jours. 6. Replier Textes Attachés. Merci. Pour avoir droit au maintien de salaire pendant son arrêt de travail, le salarié doit avoir au moins 1 an d'ancienneté, sauf en cas d'accident du travail ou de maladie … Bonjour, Actuellement salarié dans un service de prévention spécialisée en situation dapprentissage, je me trouve en arrêt maladie pour une période de 33 jours ouvrés. La révision pourra prendre effet dans les conditions visées aux articles L. 2222-5 ; L. 2261-7 et L. 2261-8 du code du travail. L'article 5 de la convention collective nationale de la papeterie, fournitures de bureau, de bureautique : commerces de détail intitulé « portabilité du régime de prévoyance » est remplacé comme suit pour toute rupture du contrat de travail dont la date est égale ou postérieure au 1er juin 2015 : « Article 5 Les jours indemnisés sont les jours calendaires. Il sera établi un nombre suffisant d'exemplaires pour être remis à chacune des parties signataires et effectuer les formalités prévues à l'article L. 2231-6 du code du travail. Volet 1 et 2 Volet 3 L'ARRÊT DE TRAVAIL Hors maladies professionnelles et accidents de travail Arrêt de travail Je vais chez le médecin traitant pour qu'il me délivre un arrêt de travail. Il fera ensuite l'objet de la procédure d'extension conformément aux dispositions de l'article L. 2261-15 du code du travail. Pour le calcul des indemnités dues au titre d'une période de paie, il doit être tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois antérieurs, de telle sorte que, si plusieurs absences pour maladie ou accident ont été indemnisées au cours de ces douze mois, la durée totale d'indemnisation ne dépasse pas celle applicable en vertu des dispositions définies ci-dessus. - Dispositions particulières (Articles 4.1 à 4.5), Formation professionnelle continue (Article 4.1), Apprentissage et emploi des jeunes (Article 4.2), Egalité professionnelle, égalité de traitement (Article 4.3), Désignation comme juré d'assises (Article 4.4), Hygiène et sécurité (C.H.S.C.T.) Pendant la durée de l'absence, les employeurs s'efforceront de pourvoir l'emploi temporairement. ». Il est également convenu de modifier la clause relative à la portabilité, de préciser les garanties invalidité et de réviser les cotisations des salariés non affiliés à l'AGIRC. Les parties signataires conviennent de demander, sans délai, l'extension du présent avenant. À l'expiration du délai d'opposition prévu à l'article L. 2231-8 du code du travail, le présent avenant fera l'objet d'une procédure de dépôt. ️ Un délai de carence systématique de 7 jours est prévu pour chaque arrêt de travail. Il percevra des indemnités journalières de la sécurité sociale pendant la durée de son arrêt, mais vous n’aurez pas à lui verser de complément de salaire, car il n’a pas un an d’ancienneté dans l’entreprise. Les modalités de dénonciation sont fixées aux articles L. 2222-6, L. 2261-9, L. 2261-10, L. 2261-11, L. 2261-13, L. 2261-14 du code du travail. ️Commandez votre convention collective pour faire valoir vos droits ! Lancer la recherche. Il est possible de cumuler … Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Retour au sommaire . Le salaire de référence servant de base au calcul des prestations prévoyance reste constitué par le salaire défini pour chaque garantie, précédant la date de cessation du contrat de travail, à l'exclusion des sommes devenues exigibles du fait de la cessation du contrat de travail. Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Consultez gratuitement tous les articles autour de la thématique 'arret maladie' de votre convention collective imprimerie de labeur et industries graphiques sur LégiSocial . Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. - Textes Attachés - Avenant n° 6 du 3 juillet 2019 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance, Salaire de référence des prestations invalidité, Maintien des garanties prévoyance au titre de l'article L. 911-8 du code de la sécurité sociale, Cotisations des salariés non affiliés à l'AGIRC, Avenant n° 6 du 3 juillet 2019 à l'accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance, Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Les absences au travail justifiées par l'incapacité résultant de la maladie ou d'un accident constaté par certificat médical et contre visite éventuellement ne constituent pas une rupture du contrat de travail mais une simple suspension de celui-ci. Passé ce délai, et en cas de nécessité de remplacement définitif, l'employeur peut engager la procédure de licenciement. Portabilité du régime de prévoyance. Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité. Je fais partie de la convention collective de la blanchisserie 3074. (1) Alinéa étendu sous réserve du respect des dispositions de l'article L. 2261-7 du code du travail. Si vous avez déjà bénéficié d'une ou plusieurs périodes d'indemnisation pour maladie par l'employeur dans les 12 mois précédents, la durée de versement est déduite du nombre de jours déjà indemnisés. – en cas de manquement par l'ancien salarié à son obligation de fourniture des justificatifs de prise en charge par le régime d'assurance chômage auprès de l'organisme assureur. Il a touché toutes les indemnités journalières de la sécu. Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises de la navigation intérieure Champ d'application de la convention collective (IDCC : 2174) Ces dispositions s'appliquent aux entreprises relevant des codes NAF suivant : 5030Z, 5040Z, 5222Z. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989. Par exemple, la convention collective des assistantes maternelles du particulier employeur du 1 er juillet 2004 exige une justification à l’employeur dans un délai de 48 heures (2) . ), https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0007/boc_20200007_0000_0014.pdf. Convention collective nationale 1988-12-15 en vigueur le 30 décembre 1989 étendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989, Création Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée. Indice syntec 274.7. 5. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989. (1) Termes exclus de l'extension par arrêté du 14 décembre 1989. Ambulanciers: Absence et arrêt de travail pour maladie. Il faut transmettre les volets n°1 et 2 de l’arrêt de travail à la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) dans un délai de deux jours ouvrables. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989, Création À compter du 1er janvier 2019, et pour tous sinistres survenant à compter de cette date, le salaire de référence servant de base au calcul des prestations d'invalidité, correspond à la moyenne des salaires bruts perçus au cours des 12 mois civils précédant l'arrêt de travail. Le salarié licencié dans ces conditions perçoit l'indemnité de licenciement prévue à l'article 3-7 ci-dessus. - Droit syndical et institutions représentatives du personnel (Articles 2.1 à 2.4), Droit syndical et liberté d'opinion (Article 2.1), Indemnisation des absences des salariés participant aux négociations collectives et les diverses instances paritaires (Article 2.2), III. Modifié par Avenant n° 3 du 2 juin 1994 article 6 BO Conventions collectives 94-27 en vigueur le 1er jour du mois suivant la publication de l'arrêté d'extension. Modifié par La rémunération moyenne mensuelle est calculée par référence aux douze derniers mois calendaires précédant l'événement. Le maintien des garanties ne peut conduire l'ancien salarié à percevoir des indemnités d'un montant supérieur à celui des allocations chômage qu'il aurait perçues au titre de la même période. Consultez gratuitement tous les articles autour de la thématique 'arret maladie' de votre convention collective papeterie, fourniture bureau,bureautique et informatique, librairie sur LégiSocial . Arret maladie dans la convention collective papeterie, fourniture bureau,bureautique et informatique, librairie. Annexe I à la convention collective nationale du 15 décembre 1988, Accord du 10 décembre 1990 relatif à la prévoyance, Accord du 5 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle, Annexe I à l'accord du 5 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle, Annexe II à l'accord du 5 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle, Accord du 5 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle : Statuts du F.A.F. Arrêt de travail dans la Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988 Accueil > Convention collective > Maladie – Accidents. Avenant du 15 janvier 2008 - art. En cas de maintien du salaire par l'employeur tel que prévu par les termes des articles 3.13.2 et 5.8.2 de la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie, la garantie incapacité de travail intervient en complément et en relais à la seconde période de maintien de salaire par l'employeur. Après 1 an de présence dans l'entreprise, ils reçoivent pendant 30 jours à partir du 8e jour d'arrêt 90 % de la rémunération brute qu'ils auraient gagnée s'ils avaient continué à travailler, puis 66 % de cette rémunération pendant les 30 jours suivants. La convention collective prévoit le maintien de salaire en cas d'arrêt maladie dans les conditions suivantes. Ce présent avenant s'applique à toutes les entreprises entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique quel que soit leur effectif. Javascript est desactivé dans votre navigateur. Il a été en arrêt maladie du 23 septembre au 28 novembre. Aucun article 0,00€ HT.
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