règlements généraux ftf

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2. La FTF gèle le CS Chebbien‎ Le bureau fédéral a décidé à l’issue de la réunion qu’il a tenue ce samedi 17 octobre de geler le Croissant sportif Chebbien et ce, conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la… La seule démarche possible est une opposition aux transferts auprès de la Commission des Questions Juridiques et du Statut du Joueur selon l’article 117 alinéas 1 et 2 des Règlements Généraux/ FTF. d’Appel, dans un délai de dix jours, dans les onditions de forme prévues à l’artile 8 des Règlements Généraux de la FTF. >> ... conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la fédération tunisienne de football. Acceptation Article 3 : Par leur affiliation, tous les membres et affiliés de la FTF adhèrent à ces règlements et décisions prises par 21 18 18 18 . L’affaire FTF-CS Chebba en est le parfait exemple. Article - 13 Elles se tiennent en rapport constant avec le Conseil d’administration de la Ligue de Football Amateur (LFA) et lui font parvenir, dans la semaine qui suit son adoption, le procès-verbal officiel ou une analyse de leurs décisions. ANNUAIRE FFBB 2018/2019 ANNUAIRE OFFICIEL – REGLEMENTS GENERAUX Page 41 TITRE I LA FEDERATION . endobj stream 71 962 617 . Pour rappel, cette décision a, selon un communiqué de la Fédération, été prise « conformément aux articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la FTF. La FTF gèle le CS Chebbien. Télécharger (PDF, 632KB) Articles récents. En fait, la décision du bureau fédéral est basée sur les articles 25, 29, 31 des règlements généraux de la FTF dans le sens où le dossier d’adhésion du CS Chebba au titre de la saison 2020-2021 demeure incomplet, et ce, malgré les correspondances envoyées à maintes reprises. Règlements . Règlements généraux de la FSF. I - Principes généraux . Le bureau fédéral de la FTF a décidé hier, samedi 17 octobre, de geler l’activité de l’équipe de football du club du Croissant Sportif Chebbien et ce, conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la fédération tunisienne de football. Documents FTF; Règlements généraux 2017-2018; Règlements généraux 2017-2018 Pièces jointes. CHAMPIONNAT LIGUE 2 PHASE 2 DECISION N°5 : REPROGRAMMATION Les Appelants estiment en outre que l’appel des clubs contre la décision de la LNFA était irrecevable pour vice de forme au triple motif d’une part qu’un seul acte d’appel a été présenté ), aux Ligues régionales et aux Districts, aux clubs, membres et licenciés relevant de la Fédération Française de Football et aux associations reconnues, qui ont l’obligation de se conformer aux décisions de la Fédération Française de Football. 13. FTF.PF > Règlements généraux. Fédération Tahitienne de Football on FTF. /Length 53306 %���� /Type/ExtGState Séance N°12 : Un entraînement par intervalles Ã... Kombat Pro 2020 Tunisie L’aigle fait son retour sur les nouveaux maillots Kappa ! de comptes personnels. Album photo Séance d'entraînement du 25 Juin 20... Membres Tunisiens aux instances internationales, CALANDRIER ET RESULTATS: LIGUE 2 PLAY-OFF. : Cette décision est susceptible d’appel dans un délai de 10 jours. Règlements Généraux et statuts particuliers qui s'y rattachent…) prennent effet à partir de la date qui est fixée par l'Assemblée Fédérale. Internet Management Group SA - Tous droits réservés Tél. Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Supérieure d’Appel excepté pour les faits de dopage (annexe 4 aux Règlements Généraux) et les faits relevant de la compétence de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion (Annexe à la Convention Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Supérieure d’Appel excepté pour les faits de dopage (annexe 4 aux Règlements Généraux) et les faits relevant de la compétence de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion (Annexe à la Convention Il est précisé que les commentaires et préambules (en italique) présents au sein des Règlements Généraux ne possèdent aucune valeur réglementaire. /BitsPerComponent 8 �� � w !1AQaq"2�B���� #3R�br� Ces infractions sont définies et sanctionnées par un barème complet figurant à l'Annexe 2 des Règlements Généraux de la FFF. La LNFP a décidé que: – Le match OB/ASM (seniors) du 17 avril 2011 est perdu par pénalité par l’ASM au profit de l’OB, pour abandon de terrain, en vertu de l’article 180 des règlements généraux de la FTF soit O. Béja 2 / A.S.Marsa 0. 1 0 obj La commission de discipline de la FTF a rendu public ce jeudi 10 octobre sa décision sur les dossiers concernant le championnat togolais de 3 e division (D3).. Dans son communiqué, la commission a décidé de condamner M. Idrissou Nassirou, arbitre Fédéral de son Etat à une lourde peine de 12 ans loin de toute activité sportive. 4- Absence délibérée de saisine du club mis en cause. 6/De prononcer une interdiction d’exercer toute activité relative au sport universitaire à l’encontre du Délégué Sportif de l’ESIG, conformément à l’article 208 des règlements généraux et l’article 73.5 du code disciplinaire de la FTF; N.B. Il a suffi que le député Yassine Ayari entre en ligne pour que l’affaire sportive, au départ, opposant le club de Chebba à l’instance fédérale, bascule en une affaire politico-juridique. Voici l’intégralité du communiqué et 178 des règlements généraux de la FTF ainsi que des articles 16 et 19 des règlements sportifs. Règlements Généraux. Présélection des inter-ligues FFF U15F; Action solidaire : remise de bons cadeaux aux bénévoles; Nos meilleurs voeux pour 2021; Les compétitions ne pourront pas reprendre ! Le bureau fédéral a décidé à l’issue de la réunion qu’il a tenue ce samedi 17 octobre de geler le Croissant sportif Chebbien et ce, conformément des articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la fédération tunisienne de football. – de prononcer la PERTE DU MATCH contre US GLEI, conformément à l’article 141.3 des Règlements généraux pour DEFAILLANCE SECURITAIRE ET INTERRUPTION DEFINITIVE DU MATCH EN CAUSE ; – de condamner US GLEI à une amende de 50 milles frs CFA pour COMPORTEMENTS INCONVENANTS DE SES SUPPORTEURS, conformément aux articles 68. Règlements Généraux. /OPM 1    Tous droits réservés FTF document.write(new Date().getFullYear()); En vidéo : le président de la FTF s’entretient avec les arbitres d'élite, Séance N°13 : cardio et renforcement musculaire. Le District Artois applique dans leur intégralité et leurs formes, les règlements généraux de la Ligue du Nord – Pas de Calais de Football votés en assemblée générale de la Ligue du Nord – Pas de Calais le 28 Juin 1997 et modifiés en Assemblée Générale de ligue sauf pour les articles de ces règlements généraux adaptés au << : (+216) 71 962 429 Découvrez comment les incidents qui peuvent se produire sur un terrain ou dans un stade sont sanctionnés, qu'ils soient le fait d'un joueur, d'un éducateur, d'un dirigeant ou d'un spectateur. 29. �� � �� << La FTF, exerce conformément au présent règlement et aux règlements généraux, la juridiction sportive et disciplinaire ainsi que le pouvoir réglementaire sportif vis-à-vis de ses membres et affiliés. /Filter/DCTDecode /ColorSpace/DeviceCMYK /Height 201 ... 31 des règlements généraux de la Fédération tunisienne de football dans le … Les Statuts et les Règlements de la FTF pour la saison 2020-2021 Les Statuts : Les Règlements : Règlement intérieur Règlements généraux Annexe 1 : Code… Les règlements généraux, le cahier des charges, le code des compétitions, le code financier, le code de discipline ont été enfin arabisés. La publication officielle de … $4�%�&'()*56789:CDEFGHIJSTUVWXYZcdefghijstuvwxyz�������������������������������������������������������������������������� ? >> : (+216) 71 962 775 . Les Règlements Généraux de la FFF s’imposent à la Ligue de Football Professionnel (L.F.P. Toute institution ou organisme qui souhaite devenir membre du RECEF doit présenter une demande d’adhésion au secrétaire général, assortie des pièces justificatives requises. %PDF-1.4 �� � } !1AQa"q2���#B��R��$3br� Composées de 700 îles réparties sur plus de 100 000 kilomètres carrés d’océan Atlantique, les Bahamas, avec leur littoral de rêve et leurs plages sublimes, sont la destination parfaite pour la Coupe du Monde de Beach Soccer de la FIFA. Les membres du RECEF doivent respecter les lettres patentes et les règlements généraux, de même que toute règle ou pratique administrative qui en découle. ���� JFIF �� Adobe e �� C /Type/XObject /Subtype/Image 2 0 obj %&'()*456789:CDEFGHIJSTUVWXYZcdefghijstuvwxyz��������������������������������������������������������������������������� 26 31 33 15 Fax. ... 29 et 31 des règlements généraux de La FTF pour décréter l’exclusion du club de toute compétition relevant de la fédération. Et ce, suivant les articles 25, 29 et 31 des règlements généraux de la FTF et après avoir constaté que le CS Chebba a présenté un dossier d’engagement incomplet. La commission de discipline a décidé de déclarer la perte du match SNPT vs ESPOIR FC joué le 03 Mars 2019à Hahotoé, contre le club SNPT, pour fraude sur identité conformément à l’article 191.2 a) des Règlements Généraux. /Width 256 �f'f?1��x6�?�����Y��. 98 352 531 . Videos FTF En vidéo : le président de la FTF s’entretient avec les arbitres d'élite Séance N°13 : cardio et renforcement musculaire La FTF gèle le CS Chebbien. �� C /SM 0.001

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