cap d'agde carte
Ces nouvelles partielles portent à près de 400 le nombre des républicains[10]. Dans ce contexte, la droite prépare des institutions qui seraient susceptibles de fonctionner et d'être modifiées en monarchie. Le 13 décembre 1877, le président Mac Mahon se soumet finalement aux résultats électoraux. », D'après Émile de Marcère, Mac Mahon aurait alors dit : « Monsieur le Ministre, j'accepte votre démission […]. La crise du 16 mai donne donc aux lois constitutionnelles de 1875 leur interprétation définitive. Le 16 mai 1877, le maréchal Patrice de Mac-Mahon, président de la République française, renvoie le président du Conseil, le républicain Jules Simon, à cause d'un différend sur les questions religieuses. Mac Mahon songe à dissoudre une nouvelle fois la Chambre des députés mais le président du Sénat, le duc d'Audiffret-Pasquier, l'en dissuade en refusant le concours de la chambre haute[3]. Malgré cela, les républicains menés par Léon Gambetta formulent des exigences accrues. Le 16 juin 1877, la session de la Chambre reprend — un mois après son renvoi. Cette campagne est l'une « des plus véhémentes[3] » de l'histoire de France. Le décret dissolvant la Chambre des députés est publié le 25 juin[3],[7]. Thiers, à la tête d'un groupe de conservateurs, considérant qu'une nouvelle monarchie est impossible, prend alors position pour une république conservatrice. Mac Mahon songe à dissoudre une nouvelle fois la Chambre des députés mais le président du Sénat, le duc d'Audiffret-Pasquier, l'en dissuade en refusant le concours de la chambre haute[3]. Composition de la nouvelle chambre élue en 1877 : la majorité reste à gauche, mais elle a diminué (60 % des sièges contre 73 % en 1876). Sur le plan institutionnel, c'est bien l'échec du parlementarisme dualiste d'essence orléaniste : deux pouvoirs égaux s'affrontant, avec une action personnelle du chef de l'État, dirigée éventuellement contre son propre ministère. Le 19 novembre 1877, le ministère de Broglie démissionne. Simon ne s'oppose pas à l'abrogation par la Chambre des députés d'une loi « réactionnaire[4] » de 1875 sur les délits de presse. Jules Grévy renonce à exercer le droit de dissolution, droit dont les lois constitutionnelles de 1875 le dotent pourtant, au motif que l'Assemblée, élue au suffrage universel, possèderait une plus grande légitimité que le président de la République. ». Les résultats des élections d'octobre 1877 à la Chambre puis celles de janvier 1879 au Sénat amèneront Mac-Mahon à démissionner. Dans la mythologie républicaine, le 16 mai est à ranger, avec le 18 brumaire ou le 2 décembre 1851, dans la catégorie des dates honnies[3]. En revanche, les orléanistes, proches du parlementarisme, sont les grands perdants, passant de 40 à 11 : la « droite parlementaire », qui a accepté de transiger en 1875 et d'instaurer la République, est défaite[3]. »[6]. On a l'impression d'un sabre de bois brandi sans conviction, et « d'ombres d'hommes pour une ombre de résistance » (D. Halévy) ». De la même manière, Gambetta parcourt le pays — il est surnommé alors le « commis voyageur de la République ». Chevallier parlent de 323, le, Susanna Barrows, Pierre Karila-Cohen et Patrick Fridenson, «, lettre du président Mac Mahon à Jules Simon, Élections législatives françaises de 1877, http://www.philisto.fr/article-70-le-bonapartisme-de-sedan-a-la-mort-du-prince-imperial.html, http://www.france-politique.fr/elections-legislatives-1871.htm, Page sur le discours de Lille, site internet de l'Assemblée nationale, https://editionsdesequateurs.fr/Catalogue/Paralleles/LArgent, Élections législatives sous la Troisième République, Documents relatifs à la crise du 16 mai 1877, Monisme et dualisme dans le régime parlementaire, Organigramme des institutions de la Troisième République, Extrait du compte-rendu de la séance à la Chambre du 17 mai 1877, Discours de Gambetta au Cirque du Château d'Eau, à Paris, le 9 octobre 1877, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Crise_du_16_mai_1877&oldid=174593732, Portail:Politique française/Articles liés, Portail:France au XIXe siècle/Articles liés, Portail:Époque contemporaine/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. Le 18 mai 1877, le président de la République donne à lire un message aux chambres dans lequel il explique sa position, et il y joint un décret ajournant les chambres pour un mois[note 4] (conformément à l'article 2 de la loi du 16 juillet 1875). La portée de cette crise politique est immense : elle a ancré dans les esprits le régime républicain, alors tout jeune[note 1] en France, ruinant les espoirs des divers courants monarchistes — bonapartistes, orléanistes et légitimistes[1] — de voir une restauration dans un avenir prévisible, et elle a, par-dessus tout, orienté définitivement la pratique politique des institutions, en mettant de côté l'interprétation « orléaniste » des lois constitutionnelles de 1875 — un gouvernement responsable à la fois devant le chef de l'État et le parlement, ce qui revient bien sûr à reconnaître au président un rôle actif dans la gestion du pays —, au profit d'une interprétation strictement républicaine, révolutionnaire même, où le gouvernement ne dépend que du parlement, qui l'investit et le révoque. Le ministre de l'Intérieur Oscar Bardi de Fourtou déplace nombre de préfets et fonctionnaires, révoque des maires et adjoints, multiplie les appels et manifestes conservateurs[5]. Le 18 mai 1877, des députés des différents groupes républicains de la Chambre, le Centre gauche d'Édouard de Laboulaye, l'Union républicaine de Gambetta, la Gauche républicaine de Jules Ferry et l'Extrême gauche de Louis Blanc, se réunissent en séance plénière à Versailles, et signent le « manifeste des 363 », adressé à la France, dénonçant « la politique de réaction et d'aventure ». Les républicains dénoncent cette méthode issue du Second Empire. Composition de la Chambre des députés au lendemain des législatives de 1876 : la majorité est devenue républicaine (393 sièges sur 533), les monarchistes sont battus. When the royalist President Patrice MacMahon dismissed the Opportunist Republican Prime Minister Jules Simon, the parliament on 16 May 1877 refused to support the new government and was dissolved by the President. Il reconnaît que la dissolution ne peut être une façon normale de gouverner un pays, et il conclut en disant : « […] La Constitution de 1875 a fondé une République parlementaire en établissant mon irresponsabilité, tandis qu'elle a institué la responsabilité solidaire et individuelle des ministres. La théorie constitutionnelle fait du président de la République le principal acteur du pouvoir exécutif — il dispose de pouvoirs étendus, il a la possibilité de dissoudre la Chambre des députés, et il est irresponsable — contre un parlement bicaméral (au sein duquel la Chambre des députés a au moins une prééminence politique de fait sur le Sénat puisqu'elle est issue du suffrage universel direct) qui, principalement, vote les lois et contrôle le gouvernement. Les 14 et 28 octobre 1877, les législatives ont eu lieu dans tout le pays au scrutin uninominal à deux tours par arrondissements, au suffrage universel masculin. Régime de la France du 4 septembre 1870 au 10 juillet 1940. On a l'impression d'un sabre de bois brandi sans conviction, et, « d'ombres d'hommes pour une ombre de résistance », « […] La Constitution de 1875 a fondé une République parlementaire en établissant mon irresponsabilité, tandis qu'elle a institué la responsabilité solidaire et individuelle des ministres. Le 18 mai 1877, le président de la République donne à lire un message aux chambres dans lequel il explique sa position, et il y joint un décret ajournant les chambres pour un mois[note 4] (conformément à l'article 2 de la loi du 16 juillet 1875). L’indépendance des ministres est la condition de leur responsabilité. Crise politique lors de laquelle le président Mac-Mahon accula le président du Conseil Jules Simon à la démission et proclama la dissolution de l'Assemblée nationale. Ces principes, tirés de la Constitution, sont ceux de mon gouvernement, « année cruciale de l'enracinement du régime républicain. Le duc de Broglie fait voter le 20 novembre la loi portant le mandat du président à sept ans pour prolonger la présidence de Mac Mahon. Il est alors remplacé par le maréchal Patrice de Mac Mahon, élu par 390 voix sur 391 exprimées (une voix pour Jules Grévy) et 380 abstentions (la gauche composée alors de républicains). Les élections de 1876 ont donné aux républicains une confortable majorité, à la Chambre des députés, avec 363 sièges sur 533[note 2]. Au gouvernement de Jules Dufaure nommé au lendemain des législatives de 1876, mais encore trop marqué à droite pour les républicains[3], a succédé, le 12 décembre 1876, le ministère de Jules Simon. Jules Grévy renonce à exercer le droit de dissolution, droit dont les lois constitutionnelles de 1875 le dotent pourtant, au motif que l'Assemblée, élue au suffrage universel, possèderait une plus grande légitimité que le président de la République. Le 22 juin, le Sénat rend son avis en approuvant la demande de dissolution par 149 voix contre 130[7]. Je suis un homme de Droite, nous ne pouvons plus marcher ensemble. Malgré l’effritement de la majorité monarchique du fait de multiples élections partielles remportées par des républicains, Mac Mahon va faire confiance à des gouvernements de droite jusqu’aux élections de 1876. New elections resulted in the royalists increasing their seat totals, but nonetheless resulted in a majority for the Republ… Malgré l’effritement de la majorité monarchique du fait de multiples élections partielles remportées par des républicains, Mac Mahon va faire confiance à des gouvernements de droite jusqu’aux élections de 1876. Ce faisant, Mac Mahon fait une lecture dualiste[4] de la constitution : pour lui le gouvernement est tout autant son émanation que celle de la Chambre des députés. Le duc de Broglie fait voter le 20 novembre la loi portant le mandat du président à sept ans pour prolonger la présidence de Mac Mahon. », « Nous partons trois cent soixante-trois, nous reviendrons quatre cents », « La Chambre des députés, considérant que le ministère, formé le 17 mai par le président de la République et dont M. le duc de Broglie est le chef, a été appelé aux affaires contrairement à la loi des majorités, qui est le principe du gouvernement parlementaire […], déclare que le ministère n'a pas la confiance des représentants de la nation, « Mon gouvernement vous désignera parmi les candidats ceux qui peuvent s'autoriser de mon nom, « Soldats […] vous comprenez vos devoirs, vous sentez que le pays vous a remis la garde de ses plus chers intérêts […], « la négation des droits de la nation et des droits parlementaires, « on perçoit dans le gouvernement des oscillations, des angoisses, des velléités, tout cela est extrêmement faiblard. Dans ce contexte, la droite prépare des institutions qui seraient susceptibles de fonctionner et d'être modifiées en monarchie. La campagne électorale officielle s'ouvre trois mois après la dissolution, le 19 septembre. Le 4 septembre 1870, dans les décombres du Second Empire vaincu par la Prusse, la république est proclamée. Il est acclamé par l'auditoire[11] et termine en ces termes : « Ne croyez pas que quand ces millions de Français, paysans, ouvriers, bourgeois, électeurs de la libre terre française, auront fait leur choix, et précisément dans les termes où la question est posée ; ne croyez pas que quand ils auront indiqué leur préférence et fait connaître leur volonté ; ne croyez pas que lorsque tant de millions de Français auront parlé, il y ait personne, à quelque degré de l'échelle politique ou administrative qu'il soit placé, qui puisse résister. Le nombre de légitimistes passe de 24 à 44. Le 16 juin 1877, la session de la Chambre reprend — un mois après son renvoi. La crise du 16 mai donne donc aux lois constitutionnelles de 1875 leur interprétation définitive. Le texte qui a été rédigé par un ami de Gambetta, Eugène Spuller[10], reçoit trois cent soixante-trois signatures. La Chambre, qui vérifie elle-même ses pouvoirs, invalide 70 élections sous prétexte de pressions cléricales ou politiques. Cela signifie que le parlement refuse d'investir le gouvernement. » La défiance est votée par 363 députés contre 158[10]. L'incident provoque entre le chef de l'État et la majorité républicaine à la Chambre une épreuve de force : Mac-Mahon dissout la Chambre (25 juin). : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article. Ainsi sont déterminés nos devoirs et nos droits respectifs. Sur cinq cent trente-et-une circonscriptions, seules quinze ne sont pas pourvues au premier tour[10]. Jean-Jacques Chevallier conclut ainsi ses pages sur cette crise : « Sur cette interprétation de la Constitution de 1875 se clôt l'épisode dit du 16 mai, qui couvre en réalité plusieurs mois. ». Aux élections législatives de 1876, les bonapartistes avaient recueilli 76 sièges, les orléanistes 40 et les légitimistes 24. crise du 16 mai 1877 Crise politique lors de laquelle le président Mac-Mahon accula le président du Conseil Jules Simon à la démission et proclama la dissolution de l'Assemblée nationale. Entre la monarchie constitutionnelle et la république parlementaire, La constitution de la Troisième République, Dernières tentatives de résistance du président, « Il nomme à tous les emplois civils et militaires », « véritable centre de l'opposition entre les organes constitués, « profondément républicain et résolument conservateur selon ses propres mots, « Monsieur le Ministre, j'accepte votre démission […]. Droit d'auteur : les textes des articles sont disponibles sous. Ces principes, tirés de la Constitution, sont ceux de mon gouvernement », « année cruciale de l'enracinement du régime républicain. La lettre de la constitution conforte le dualisme parlementaire et la puissance du président, hérités de la tradition orléaniste dont les constituants se sont largement inspirés. La rumeur court alors que le maréchal de Mac Mahon pourrait tenter de résister si les résultats des élections lui étaient défavorables[4]. ». Jules Simon donne des gages à la gauche en épurant la haute administration (préfets et magistrats), ce qui lui vaut l'hostilité de Mac Mahon[5]. La IIIe République marque la fin de cette instabilité. En effet, l'ordre du jour adopté le 19 juin, signé par les présidents des groupes de gauche au nom des signataires du manifeste du 18 mai[7] est défiant vis-à-vis de l'exécutif : « La Chambre des députés, considérant que le ministère, formé le 17 mai par le président de la République et dont M. le duc de Broglie est le chef, a été appelé aux affaires contrairement à la loi des majorités, qui est le principe du gouvernement parlementaire […], déclare que le ministère n'a pas la confiance des représentants de la nation[7]. La crise du 16 mai 1877 est une crise institutionnelle de la Troisième République française qui oppose le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à la majorité républicaine, menée par l'une de ses grandes figures, Léon Gambetta. Ces principes, tirés de la Constitution, sont ceux de mon gouvernement[12] ». Cependant, l'intransigeance du comte de Chambord, chef des monarchistes légitimistes qui exige l'adoption du drapeau blanc à la place du drapeau tricolore, brise toute possibilité d'une restauration royaliste à brève échéance, alors qu'il avait obtenu le soutien du parti orléaniste. L’indépendance des ministres est la condition de leur responsabilité. Le gouvernement est ainsi le « véritable centre de l'opposition entre les organes constitués [c'est-à-dire président et parlement] qui s'efforcent de peser sur son orientation[3] ». Le décret dissolvant la Chambre des députés est publié le 25 juin[3],[7]. Début mai 1877, un débat à propos de la restauration du pouvoir temporel du pape entraîne l'adoption d'un ordre du jour condamnant les manifestations ultramontaines sans que le gouvernement s'y oppose. Quand la France aura fait entendre sa voix souveraine, croyez-le bien, Messieurs, il faudra se soumettre ou se démettre[11]. Les lois constitutionnelles de 1875 ont ensuite été votées entre février et juillet 1875. Dans la mythologie républicaine, le 16 mai est à ranger, avec le 18 brumaire ou le 2 décembre 1851, dans la catégorie des dates honnies[3]. La dernière modification de cette page a été faite le 10 septembre 2020 à 13:13. Thiers démissionne en mai. Ce qui a pour effet de mettre fin à la session parlementaire en cours, et d'empêcher les chambres de se réunir. Ce message est donc le désaveu « humiliant[4] » de sa lettre à Jules Simon du 16 mai, et des thèses qu'elle portait. Le procédé des « candidatures officielles » semble refaire son apparition quand le maréchal, par un message, fait dire : « Mon gouvernement vous désignera parmi les candidats ceux qui peuvent s'autoriser de mon nom[4] ». En ce sens, la crise du 16 mai 1877 marque le début effectif du basculement du régime depuis le parlementarisme rationalisé vers le parlementarisme absolu. », « Nous partons trois cent soixante-trois, nous reviendrons quatre cents », « La Chambre des députés, considérant que le ministère, formé le 17 mai par le président de la République et dont M. le duc de Broglie est le chef, a été appelé aux affaires contrairement à la loi des majorités, qui est le principe du gouvernement parlementaire […], déclare que le ministère n'a pas la confiance des représentants de la nation, « Mon gouvernement vous désignera parmi les candidats ceux qui peuvent s'autoriser de mon nom, « Soldats […] vous comprenez vos devoirs, vous sentez que le pays vous a remis la garde de ses plus chers intérêts […], « la négation des droits de la nation et des droits parlementaires, « on perçoit dans le gouvernement des oscillations, des angoisses, des velléités, tout cela est extrêmement faiblard. Marcel Proust en fait mention dans A l'ombre des jeunes filles en fleurs pour décrire le talent ou l'opportunisme de son personnage, le marquis de Norpois, qui est parvenu à jouer un rôle important avant et après cette date[14]. Le texte qui a été rédigé par un ami de Gambetta, Eugène Spuller[10], reçoit trois cent soixante-trois signatures. Les républicains dénoncent cette méthode issue du Second Empire. Je suis un homme de Droite, nous ne pouvons plus marcher ensemble. C'est à cette occasion que Léon Gambetta, paraphrasant Alphonse Peyrat, prononce la phrase suivante : « Le cléricalisme, voilà l'ennemi ! Ainsi sont déterminés nos devoirs et nos droits respectifs. Jusqu'en 1877, monarchistes et républicains se livrent une lutte politique intense pour le contrôle des institutions et la définition juridique à leur donner. Le ministre de l'Intérieur Oscar Bardi de Fourtou déplace nombre de préfets et fonctionnaires, révoque des maires et adjoints, multiplie les appels et manifestes conservateurs[5]. En revanche, les orléanistes, proches du parlementarisme, sont les grands perdants, passant de 40 à 11 : la « droite parlementaire », qui a accepté de transiger en 1875 et d'instaurer la République, est défaite[3]. La crise du 16 mai 1877 est une crise institutionnelle de la Troisième République française qui a opposé le président de la République, le maréchal Patrice de Mac Mahon, monarchiste, à la Chambre des députés élue en 1876, à la majorité républicaine, et à l'une de ses grandes figures, Léon Gambetta. Après le 13 décembre, la Chambre des députés est à majorité républicaine, le gouvernement l'est aussi, mais le président de la République et le Sénat demeurent conservateurs. Il est acclamé par l'auditoire[11] et termine en ces termes : « Ne croyez pas que quand ces millions de Français, paysans, ouvriers, bourgeois, électeurs de la libre terre française, auront fait leur choix, et précisément dans les termes où la question est posée ; ne croyez pas que quand ils auront indiqué leur préférence et fait connaître leur volonté ; ne croyez pas que lorsque tant de millions de Français auront parlé, il y ait personne, à quelque degré de l'échelle politique ou administrative qu'il soit placé, qui puisse résister. Il œuvre au retour du roi. La crise du 16 mai 1877 Dissertation de 5 pages - Histoire du droit De 1789 à 1870, une quinzaine de régimes se sont succédés, dont les plus durables n’ont pas dépassé dix-huit ans. En effet, l'ordre du jour adopté le 19 juin, signé par les présidents des groupes de gauche au nom des signataires du manifeste du 18 mai[7] est défiant vis-à-vis de l'exécutif : « La Chambre des députés, considérant que le ministère, formé le 17 mai par le président de la République et dont M. le duc de Broglie est le chef, a été appelé aux affaires contrairement à la loi des majorités, qui est le principe du gouvernement parlementaire […], déclare que le ministère n'a pas la confiance des représentants de la nation[7]. C'est à cette occasion que Léon Gambetta, paraphrasant Alphonse Peyrat, prononce la phrase suivante : « Le cléricalisme, voilà l'ennemi ! Mais la disparition de la dissolution et l'effacement du président, consécutifs à la crise du 16 mai, font dévier la pratique institutionnelle depuis l'orléanisme vers la tradition révolutionnaire, où la chambre est la pièce maîtresse du jeu politique[3], et où les ministères sont soumis à ses mouvements d'humeur, puisque la dissolution ne peut plus les protéger[3]. Le basculement du Sénat rend totalement impossible la dissolution, et la pratique des institutions de Grévy fait du président une simple figure, influente, mais dépourvue de pouvoirs réels[3]. Je suis un homme de Droite, nous ne pouvons plus marcher ensemble. J'aime mieux être renversé que de rester sous les ordres de M. Gambetta[8]. « Se soumettre ou se démettre ». Le 16 mai 1877, le président de la République, Mac Mahon, reproche au président du Conseil, Jules Simon, son manque de fermeté[3] et exige une « explication[4] ». Charles Péguy y fait plusieurs fois référence dans son essai L’Argent (1913), sur les changements de la culture française après la fin de l'Ancien régime, entre autres sur le statut des ouvriers et sur les méthodes d'enseignement scolaire[13]. Mac Mahon effectue des voyages de propagande dans le pays[4]. Malgré cela, les républicains menés par Léon Gambetta formulent des exigences accrues. J'aime mieux être renversé que de rester sous les ordres de M. Gambetta, « la politique de réaction et d'aventure », « Le Président de la République peut, sur l'avis conforme du Sénat, dissoudre la Chambre des députés avant l'expiration légale de son mandat. ». Mais la disparition de la dissolution et l'effacement du président, consécutifs à la crise du 16 mai, font dévier la pratique institutionnelle depuis l'orléanisme vers la tradition révolutionnaire, où la chambre est la pièce maîtresse du jeu politique[3], et où les ministères sont soumis à ses mouvements d'humeur, puisque la dissolution ne peut plus les protéger[3]. Néanmoins, les mois qui la précèdent sont très agités politiquement. Auteurs de l'article « Crise du 16 mai 1877 » : Entre la monarchie constitutionnelle et la république parlementaire, La constitution de la Troisième République, Dernières tentatives de résistance du président, « Il nomme à tous les emplois civils et militaires », « véritable centre de l'opposition entre les organes constitués, « profondément républicain et résolument conservateur selon ses propres mots, « Monsieur le Ministre, j'accepte votre démission […].
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